Mentions légales de L'habitat normand

Responsable de publication

Identité et qualité du responsable de publication : en cours de transmission. Norbert Lebrun et Mathis Fouquet sont les artisans présentés sur le site ; aucun rôle légal de publication ne leur est attribué sans confirmation.

Assurances professionnelles

Assurance décennale : APRIL. Entité exacte de l'assureur, adresse, numéro de police et zone de couverture : en cours de transmission.

Responsabilité civile professionnelle : souscrite. Références contractuelles : en cours de transmission.

Hébergement

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, éléments graphiques, signes distinctifs et autres contenus du site peuvent être protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs. Toute réutilisation qui n'est pas autorisée par la loi nécessite l'accord préalable du titulaire concerné.

Liens externes et droit applicable

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. Leurs contenus et leurs politiques relèvent de leurs éditeurs. Les présentes mentions sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives applicables.